Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARVIDIS
CASSIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94544430
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2014

Présentation de la marque ARVIDIS

Déposée le 9 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CASSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARVIDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASSIN domicilié(e) Le Télégraphe, Route de Rennes,44119 TREILLIERES (dossier no 2273308) - 44119 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 235 974 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2273308) - 67300 - France.

La marque ARVIDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARVIDIS est expirée depuis le 9 novembre 2014.

CASSIN a également déposé les autres marques suivantes : L AMI DU JARDIN


CASSIN Société Anonyme - Le Télégraphe, Route de Rennes,44119 TREILLIERES (dossier no 2273308) - 44119 - France - SIREN 343235974


CABINET BLEGER-RHEIN - 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2273308) - 67300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270644 - Publication au BOPI 1999-01-18

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2004 n°2273308 - Publication au BOPI 2004-10-04

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Coutellerie, fourchettes et cuillers.Coupe-légumes; hachoirs.Appareils électriques, à savoir aspirateurs, fers à repasser.Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de ventilation.Autocuiseurs électriques; cafetières électriques; bouilloires électriques; chauffe-plats; lampes; lampadaires; lustres; radiateurs; ustensiles de cuisson électriques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.